Interventions de Jean-Pierre Balligand
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La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. Jean-Marie Le Guen.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 130 et 336. La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l'assurance maladie et les accidents du travail, pour soutenir l'amendement n° 130.
La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l'amendement n° 336.
Ces amendements étant identiques, il est inutile que vous le retiriez, mon cher collègue. La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, pour donner l'avis du Gouvernement.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l'amendement n° 337.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à Mme la ministre de la santé.
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 695.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement rédactionnel n° 696, présenté par la commission, recueille l'avis favorable du Gouvernement. (L'amendement n° 696 est adopté.)
La parole est à Mme Marisol Touraine, pour soutenir l'amendement n° 402.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 401. L'estimez-vous satisfait, madame Touraine, le retirez-vous ?
Quel est l'avis de la commission ?
