Interventions de Jean-Pierre Balligand
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Je mets aux voix les crédits de la mission « Immigration, asile, intégration ». (Les crédits de la mission « Immigration, asile, intégration » sont adoptés.) (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
À l'article 74, je suis d'abord saisi de plusieurs amendements. La parole est à Mme Sandrine Mazetier, pour soutenir l'amendement n° 15.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier, pour soutenir l'amendement n° 17.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Sandrine Mazetier, pour soutenir l'amendement n° 18.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier, pour soutenir l'amendement n° 19.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier, pour soutenir l'amendement n° 20.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier, pour soutenir l'amendement n° 22.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Sandrine Mazetier, pour soutenir l'amendement n° 21.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier, pour soutenir l'amendement n° 23.
Je vous en prie, madame Mazetier, présentez votre amendement !
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à l'immigration, l'asile et l'intégration. La suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 : Outre-mer. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (nos 2854, 2916, 2912).
Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles. Nous abordons la quatrième partie du projet de loi, concernant les dispositions relatives aux dépenses pour l'année 2011.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 34. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à M. Jean Mallot.
