Interventions de Jean-Pierre Balligand
3836 interventions trouvées.
La parole est à M. Nicolas Perruchot.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. Nicolas Perruchot.
La parole est à M. le ministre.
Je suis saisi d'un amendement n° 207. La parole est à M. Apeleto Albert Likuvalu.
Quel est l'avis de la commission ?
L'article 19 ne fait l'objet d'aucun amendement. (L'article 19 est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 248. La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Je suis saisi d'un amendement n° 314 rectifié portant article additionnel après l'article 20. La parole est à M. Nicolas Perruchot.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Yves Vandewalle.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Isabelle Vasseur.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à Mme Isabelle Vasseur.
Je suis saisi d'un amendement n° 322. La parole est à M. Nicolas Perruchot.
La parole est à M. le ministre.
Nous allons lever la séance, monsieur le ministre. Monsieur le ministre, mes chers collègues, tâchez d'être tout à l'heure présents à vingt et une heures trente précises, si vous ne voulez pas finir trop tard, car il reste 145 amendements en discussion. Je vous demanderai également d'être aussi concis que possible dans vos prises de parole.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2010. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
