Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Balligand
3462 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
Je suis saisi d'un amendement n° 403. La parole est à M. le ministre.
Je suis saisi d'un amendement n° 122, tendant à supprimer l'article 15. La parole est à Mme Annick Lepetit.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 402. La parole est à M. le ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le ministre.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 399. La parole est à M. le ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La parole est à M. le rapporteur général.
Mme Lepetit et Mme Mazetier ont demandé à s'exprimer. Mes chères collègues, dans la mesure où vous avez déjà pris la parole sur cet amendement, je vous demanderai de vous en tenir à une intervention de deux minutes chacune.
Je le conçois, mais nous devons tout de même nous discipliner si nous voulons faire avancer notre débat. La parole est à Mme Annick Lepetit.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
La parole est à M. le rapporteur général.
