Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Balligand

La parole est à M. Jean-Pierre Brard.

Je suis saisi d'un amendement n° 297. La parole est à M. Jean-François Mancel.

Mes chers collègues, je vous en prie. Jean-Pierre Brard nous a épargné les graphiques (Souires), mais faites attention car il pourrait y en avoir à l'intérieur du document !

Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi d'un amendement n° 333. La parole est à M. Louis Giscard d'Estaing.

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je suis saisi d'un amendement n°362. La parole est à M. Jean-François Mancel.

Je suis saisi d'un amendement n° 279. La parole est à M. Gilles Carrez.

Quel est l'avis de la commission ?

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je suis saisi d'un amendement n° 346. La parole est à M. Nicolas Perruchot.

Je suis saisi d'un amendement de coordination n° 43 de M. Gilles Carrez. (L'amendement n° 43, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 19 rectifié. La parole est à M. le rapporteur général.

Quel est l'avis de la commission ?

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Quel est l'avis du Gouvernement ?

Monsieur le rapporteur général, retirez-vous donc l'amendement n° 19 rectifié ?

Je suis saisi d'un amendement n° 80. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.

Je suis saisi d'un amendement n° 46. La parole est à M. Gilles Carrez.