Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Balligand
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La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l'amendement n° 338, visant à supprimer l'article.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Vous retirez l'amendement, monsieur Tian ?
Je suis saisi d'un amendement n° 697 de la commission des affaires sociales. La parole est à M. Jean-Pierre Door, rapporteur, pour le soutenir.
Je suis saisi d'un amendement n° 382. La parole est à M. Jean-Luc Préel.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Vitel.
La parole est à Mme la ministre.
Maintenez-vous votre amendement, monsieur Préel ?
Nous en venons à plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 35. Ils avaient été précédemment réservés. Je suis saisi d'un amendement n° 506. La parole est à M. Gérard Bapt.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé.
Quel est l'avis de la commission ?
Je ne demande pas l'avis du Gouvernement, puisque la ministre l'a déjà donné. La parole est à M. Gérard Bapt.
Je suis saisi d'un amendement n° 438. La parole est à Mme Martine Billard.
