Interventions de Jean-Paul Lecoq
1923 interventions trouvées.
L'enregistrement d'une marque exige le paiement d'une redevance. Le traité prévoit-il un mécanisme permettant d'aider les entreprises des pays en développement à prendre en charge ce coût ? On observe qu'elles sont souvent très créatives mais voient parfois leurs idées pillées par les grandes marques occidentales. Peut-on imaginer que, comme l...
Il a peur !
C'est la première convention de cette nature que j'examine au sein de la commission et, à sa lecture, il m'a semblé que c'était une convention type dénuée de spécificité australienne. Qu'en est-il ? Connaissez-vous la législation australienne en matière d'armement et de stockage des armes, notamment au regard des conventions internationales sur...
Pour être plus précis, le stockage d'armes nucléaires françaises sur le sol australien serait-il possible ?
Je vous remercie d'avoir répondu à notre invitation. Je ne reprendrai pas les questions que vous a posées mon collègue Daniel Paul, mais j'insisterai sur la fermeture du site de Notre-Dame de Gravenchon. Les salariés ont fait des propositions destinées à préserver l'avenir du site. Pour ce qui me concerne, j'avais eu des informations bien avant...
J'en viens aux investissements. Je rappelle que lorsque la construction du DHC à Gonfreville-l'Orcher a été acquise, une convention de subventionnement a été signée, la région devant apporter 4 millions d'euros, le département 11 millions et la communauté d'agglomération 30 millions sur cinq ans. Cette convention entre en vigueur maintenant. Ma...
Ce n'est pas exact.
Vous n'avez pas écouté l'orateur précédent !
Jean Dionis du Séjour a posé les vraies questions. Nous sommes face à une nouvelle technologie, un nouvel outil d'accès à la culture, le plus extraordinaire, peut-être, que nous ayons connu depuis le siècle des Lumières ; en tout cas cet outil est, à l'heure actuelle, celui qui permet l'accès de tous à la culture, sans la barrière de l'argent. ...
Elles ne sont pas moralisables !
Non, à cause du système !
On est sauvés !
C'est de la communication !
Jusqu'à quand ?
C'est mal parti !
En plaçant des missiles en Pologne ?
Démonstration est donc faite qu'il n'y a pas besoin de l'OTAN !
C'est faux !
Pas un précédent démocratique en tout cas !
