Interventions de Jean-Marie Le Guen
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Monsieur le ministre, vous connaissez le règlement ! Théoriquement, la séance devait être levée à vingt heures. Je vous donne néanmoins la parole pour une réponse rapide.
Le débat est clos.
Prochaine séance, lundi 30 juin 2008 à dix-sept heures trente : Discussion du projet de loi de règlement des comptes de 2007. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures vingt.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle le débat sur l'organisation du système de santé en France. L'organisation de ce débat ayant été demandée par le groupe de l'Union pour un mouvement populaire, la parole est au premier orateur de ce groupe, M. Jean-Marie Rolland, pour cinq minutes.
Mes chers collègues, j'ai laissé M. Rolland parler plus longtemps qu'il ne l'aurait dû, mais, les orateurs inscrits dans le débat étant nombreux, je ne pourrai pas faire preuve chaque fois de la même tolérance. Moi-même, je prendrai tout à l'heure la parole dans ce débat et j'espère que me sera appliquée la même règle. Chacun doit respecter so...
Il faut conclure, chère collègue.
Nous sommes en progrès, mais nous n'avons pas encore atteint l'objectif de respect du temps de parole.
Si personne n'interrompait les orateurs, évidemment, nous irions beaucoup plus vite. (Sourires.) Pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine, la parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour quinze minutes.
Veuillez conclure, madame Fraysse !
Pour le groupe Nouveau Centre, la parole est à M. Jean-Luc Préel, pour quinze minutes.
La parole est à M. Pierre Méhaignerie, président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour dix minutes.
La discussion générale est close. La parole est à Mme la secrétaire d'État.
J'appelle maintenant, dans le texte du Sénat, les articles du projet de loi sur lesquels les deux assemblées du Parlement n'ont pu parvenir à un texte identique.
Les articles 1er, 5, 5 bis, 10, 15, 22 quater, 22 quinquies, 23, 24, 24 bis, 25 bis et 26 ne font l'objet d'aucun amendement. Je vais les mettre aux voix successivement.
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
L'ordre du jour appelle la discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi créant de nouveaux droits pour les victimes et améliorant l'exécution des peines (nos 813, 966). La parole est à Mme Fadela Amara, secrétaire d'État chargée de la politique de la ville.
La parole est à M. Étienne Blanc, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
La parole est à M. Jean-Luc Warsmann, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
