Interventions de Jean-Marie Le Guen
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La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix par un seul vote les amendements nos 202 et 248 rectifié. (Ces amendements sont adoptés.)
Je suis saisi de deux amendements, nos 204 et 299 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le rapporteur spécial pour l'enseignement supérieur.
La parole est à M. le ministre.
L'amendement n° 204 est retiré. Je mets aux voix l'amendement n° 299 rectifié. (L'amendement est adopté.)
Je suis saisi de deux amendements identiques nos 203 et 247. La parole est à M. le rapporteur spécial pour la recherche, pour soutenir l'amendement n° 203.
La parole est à M. Michel Bouvard.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Bouvard.
En conséquence, les amendements nos 203 et 247 sont retirés. Je mets aux voix les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur », modifiés par les amendements adoptés. (Ces crédits, ainsi modifiés, sont adoptés.)
J'appelle maintenant les articles du projet de loi de finances rattachés à cette mission.
L'article 46 ne fait l'objet d'aucun amendement. Je le mets aux voix. (L'article 46 est adopté.)
L'article 47 ne fait l'objet d'aucun amendement. Je le mets aux voix. (L'article 47 est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 207 rectifié, portant article additionnel après l'article 47. La parole est à M. le rapporteur spécial pour la recherche, pour le soutenir.
La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, pour la recherche.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 207 rectifié. (L'amendement est adopté.)
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs à la recherche et à l'enseignement supérieur.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-neuf heures, est reprise à dix-neuf heures dix.)
