Interventions de Jean-Marie Le Guen
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La séance est suspendue. (La séance, suspendue à onze heures trente, est reprise à onze heures quarante.)
La séance est reprise.
La parole est à M. Jean-Claude Bouchet, pour exposer sa question, n°27, relative aux effectifs du commissariat de police de Cavaillon.
La parole est à M. le secrétaire d'État, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à M. Jean-Claude Bouchet.
La parole est à Mme Josette Pons, pour exposer sa question, n° 37, relative au plan de prévention des risques d'incendie de forêt dans le Var.
La parole est à M. le secrétaire d'État, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à Mme Josette Pons.
La parole est à M. Nicolas Dupont-Aignan, pour exposer sa question, n° 51, relative à la réforme de l'État et à l'aménagement du territoire.
La parole est à M. le secrétaire d'État, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à M. Nicolas Dupont-Aignan.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour exposer sa question, n° 47, relative aux difficultés d'application de la réglementation sur l'habitat insalubre.
La parole est à Mme la ministre du logement et de la ville.
Je l'ai bien compris, madame la ministre. C'est pourquoi, à titre tout à fait exceptionnel, je vous accorde quelques minutes supplémentaires.
Je n'en doute pas, madame la ministre, mais les décrets et circulaires font aussi partie de vos attributions. J'imagine donc que vous serez amenée à apporter d'autres précisions autrement qu'en utilisant, certes de façon légitime mais néanmoins intempestive, le cadre des discussions à l'Assemblée nationale.
La parole est à M. Claude Birraux, pour exposer sa question, n° 26, relative aux conventions fiscale et sanitaire franco-suisses applicables aux travailleurs frontaliers.
Voilà une question un peu moins technique à laquelle Mme la ministre du logement et de la ville va répondre.
La parole est à M. Claude Birraux.
La parole est à Mme Geneviève Colot, pour exposer sa question, n° 28, relative aux dysfonctionnements de La Poste en Essonne.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé des sports, qui semble avoir « récupéré le ballon ». (Sourires.)
