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5877 interventions trouvées.

La parole est à M. Guy Malherbe, pour exposer la question n° 269 de M. Henri Plagnol, relative à la restructuration des centres de sécurité sociale à Saint-Maur-des-Fossés dans le Val-de-Marne.

La parole est à Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative.

La parole est à M. François de Rugy, pour exposer sa question, n° 251, relative aux effectifs de la police à Nantes.

La parole est à M. Alain Marleix, secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales.

La parole est à M. Maxime Bono, pour exposer sa question, n° 261, relative à l'avenir du service des pensions des armées à La Rochelle.

La parole est à M. Alain Marleix, secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à onze heures quinze, est reprise à onze heures vingt.)

La parole est à M. Tony Dreyfus, pour exposer sa question, n° 255, relative à la date de paiement des retraites par la Caisse nationale d'assurance vieillesse.

La parole est à Mme Valérie Létard, secrétaire d'État chargée de la solidarité.

La parole est à Mme Annick Le Loch, pour exposer sa question, n° 260, relative à la création de places pour personnes âgées dépendantes dans le Finistère.

La parole est à M. Bernard Gérard, pour exposer sa question, n° 267, relative à la publication des règles relatives à l'habitabilité des logements destinés aux personnes handicapées.

La parole est à M. Marc Goua, pour exposer sa question, n° 259, relative au projet de réforme de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes.