Libertés et responsabilités des universités

Nous verrons bien, madame Taubira. Je ralentirai le rythme à mesure que nous avancerons. (Sourires.) Je mets aux voix l'article 23 bis, modifié par les amendements adoptés. (L'article 23 bis, ainsi modifié, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 175, portant article additionnel après l'article 23 bis. La parole est à M. Pierre Cohen, pour soutenir cet amendement.

Je mets aux voix l'amendement n° 175, compte tenu de la suppression du gage. (L'amendement, ainsi modifié, est adopté.)

Sur l'article 23 ter, je suis saisi d'un amendement n° 311. La parole est à Mme la ministre, pour le soutenir.

Je mets aux voix l'article 23 ter, modifié par les amendements adoptés. (L'article 23 ter, ainsi modifié, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 124, qui tend à supprimer l'article 24. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir cet amendement.

Sur l'article 25, je suis saisi d'un amendement n° 283. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir cet amendement.

Je suis saisi d'un amendement n° 144, portant article additionnel après l'article 25. La parole est àMme Jeanny Marc, pour soutenir cet amendement.

Sur l'article 26, je suis saisi d'un amendement n° 63. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir cet amendement.

Je suis saisi d'un amendement n° 64 rectifié, portant article additionnel après l'article 26. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir cet amendement.

Sur l'article 27, je suis saisi d'un amendement n° 284. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir cet amendement.

Je suis saisi d'un amendement n° 285 rectifié, portant article additionnel après l'article 27. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir cet amendement.

Sur l'article 28, je suis saisi d'un amendement n° 286. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir cet amendement.

Je suis saisi d'un amendement n° 273, portant article additionnel après l'article 28. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir cet amendement.

L'article 28 bis ne fait l'objet d'aucun amendement. Je le mets aux voix. (L'article 28 bis est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement n° 274, portant article additionnel après l'article 28 bis. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir cet amendement.

Je suis saisi d'un amendement n° 149, portant article additionnel avant l'article 29. La parole est à Mme Jeanny Marc, pour soutenir cet amendement.

L'amendement n° 148 est retiré. Je suis saisi d'un amendement n° 275. La parole est à Mme la ministre, pour le soutenir.

Les amendements nos 136 et 183 ont été retirés. Je suis saisi d'un amendement n° 127. La parole est à M. Patrick Braouezec, pour le soutenir.

Sur l'article 30, je suis saisi d'un amendement n° 230. La parole est à M. Armand Jung, pour soutenir cet amendement.