Interventions de Jean Mallot
12943 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Hunault.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Raimbourg, pour soutenir l'amendement n° 35.
Volontiers, mon cher collègue.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement sur ces amendements ?
La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
La parole est à M. Dominique Raimbourg, pour soutenir l'amendement n° 37.
La parole est à Mme George Pau-Langevin, pour soutenir l'amendement n° 38.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 15. La parole est à M. Marc Dolez.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 39. La parole est à M. Dominique Raimbourg.
Je suis saisi de deux amendements, nos 6 et 7, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Michel Zumkeller, pour les soutenir.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Dominique Raimbourg.
La parole est à M. Michel Zumkeller.
