Interventions de Jean Mallot
12943 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Lionel Tardy.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Lionel Tardy.
La parole est à M. François Vannson.
Je suis saisi d'un amendement n° 57. La parole est à M. André Chassaigne.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 43 rectifié tendant à supprimer cet article. La parole est à M. Jean-Michel Clément.
La commission a maintenu la suppression de l'article 58.
La parole est à M. Étienne Blanc.
Il peut donc arriver que le rapporteur appelle à ne pas voter un article !
Je suis saisi d'un amendement n° 11, tendant à supprimer l'article 61. La parole est à M. Jean-Michel Clément.
La commission a maintenu la suppression de l'article 63.
Je suis saisi d'un amendement n° 21, tendant à supprimer l'article 65. La parole est à M. Jean-Michel Clément.
Je suis saisi d'un amendement n° 22 tendant à supprimer l'article 66. La parole est à M. Jean-Michel Clément.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 23. La parole est à M. Jean-Michel Clément.
