Interventions de Jean Mallot
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Pour le groupe GDR, la parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Philippe Vitel, pour le groupe UMP.
Monsieur Vitel, poursuivez votre propos dans le calme !
La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour le groupe NC.
J'ai reçu de M. Yves Cochet et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à Mme Anny Poursinoff.
Dans les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est à Mme Catherine Lemorton, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Jean-Marie Rolland.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Philippe Vitel.
La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau.
La discussion générale est close. La parole est à Mme la secrétaire d'État.
J'appelle maintenant, conformément au troisième alinéa de l'article 114 du règlement, le projet de loi dans le texte adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture.
Au titre des explications de vote, un orateur de chaque groupe pourra s'exprimer durant cinq minutes. (Protestations sur les bancs du groupe UMP.) Ainsi le veut notre Règlement, mes chers collègues. La parole est à Mme Catherine Lemorton, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à M. Philippe Vitel, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi tel qu'il résulte du texte voté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)
La parole est à M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé.
