Interventions en hémicycle de Jean Mallot
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Il s'est encore relevé : il craint la phlébite !
Pour la richesse du débat, chacun a certainement pris soin de lire attentivement cet amendement que j'ai cosigné avec Bernard Lesterlin. À l'occasion de cette présentation, je m'attendais à revenir sur l'interrogation de Laurent Fabius, restée sans réponse à ce jour, tant de la part du président de la commission des lois que du Gouvernement et...
Le président Warsmann a déclaré les amendements précédents irrecevables.
Je rappelle que ces amendements avaient trait à la mise en oeuvre le référendum d'initiative partagée. Le président Warsmann les a déclarés irrecevables, non pertinents, au motif qu'ils n'entreraient pas dans le cadre du présent projet de loi organique, puisqu'ils tendent à l'application de l'article 11-4 nouveau de la Constitution. Monsieur l...
Il n'a pas donné grand-chose !
Ayant lu le contenu du chapitre Ier du projet de loi organique, et ayant constaté qu'il vise en réalité à brider le pouvoir de résolution des parlementaires, nous vous proposons de modifier son intitulé en conséquence. La lecture de son contenu montre à l'envi la vraie nature de votre démarche. L'introduction du droit de résolution, lors de la...
Deuxième exemple : l'article 4 dispose qu'une proposition de résolution ne peut être inscrite à l'ordre du jour de l'Assemblée moins de huit jours après son examen en commission. Ce délai sera trop long dans le cas d'une résolution portant sur un conflit international qui, en huit jours, a le temps d'évoluer de se régler ou au contraire de s'...
Christophe Careshe a raison ! Ses propos sont intéressants !
Il commence à comprendre !
Ça non !
On connaît les règles du jeu !
Nous ne sommes pas naïfs !
Fondées !
Je ne vous le fais pas dire !
Mais si !
Une loi organique, certes, mais pas celle-ci !
Tout le monde l'a vu !
Vous allez voir, si ce n'est pas le fond !
Il y a manière et manière !
Un peu de finesse ne nuit pas, tout de même !
