Interventions en hémicycle de Jean Mallot
11222 interventions trouvées.
Sans vouloir anticiper sur la conclusion des débats relatifs au projet de loi sur la pharmacovigilance, à la suite de l'affaire du Mediator, sujet qui nous a beaucoup occupés et continuera de nous occuper dans les semaines à venir, je souhaite aborder un aspect où l'intervention de la HAS serait très importante, à savoir les prescriptions hors ...
La parole est à M. le ministre.
L'article 19 concerne le financement de l'AFSSAPS, future ANSM, Agence nationale de sécurité du médicament. Cette agence ne sera plus financée par des taxes sur les industries du médicament. Elle sera directement financée par le budget général de l'État en recevant une subvention pour charge de service public. Certes, c'est une tuyauterie comp...
Je suis saisi d'un amendement n° 495. La parole est à M. Michel Issindou.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 494. La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau.
Incroyable ! Cela mérite une suspension de séance pour fêter cela. (Sourires .)
Je suis saisi d'un amendement n° 419. La parole est à M. Dominique Tian.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 493. La parole est à Mme Martine Carrillon-Couvreur.
Je suis saisi d'un amendement n° 420. La parole est à M. Dominique Tian.
Je suis saisi d'un amendement n° 492. La parole est à M. Christian Hutin.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 188, 131 et 681.
La parole est à M. le rapporteur Jean-Pierre Door, pour soutenir l'amendement n° 188.
La parole est à M. Jean-Marie Rolland, pour soutenir l'amendement n° 131.
La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour soutenir l'amendement n° 681.
M. le ministre monte dans son véhicule législatif pour donner l'avis du Gouvernement sur ces amendements. (Sourires.)
La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l'amendement n° 428.
