Interventions en hémicycle de Jean Mallot
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La parole est à M. Alain Rodet.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La discussion générale est close. La parole est à Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 30 novembre 2011, à zéro heure trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Nic...
La séance est reprise.
M. le Président a reçu de M. le Premier ministre une lettre demandant à l'Assemblée de statuer définitivement, en application de l'article 45, alinéa 4, de la Constitution, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012. En conséquence, l'ordre du jour appelle la discussion de ce projet de loi en lecture définitive (nos 4...
La parole est à M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé.
La parole est à M. Yves Bur, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour les recettes et l'équilibre général.
La parole est à Mme Martin Pinville, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour la famille.
J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à Mme Catherine Lemorton.
Merci d'écouter l'oratrice dans le calme, mes chers collègues.
La parole est à M. Pierre Méhaignerie, président de la commission des affaires sociales.
Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à M. Gérard Bapt, pour le groupe SRC.
Pour le groupe GDR, la parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Philippe Vitel, pour le groupe UMP.
Monsieur Vitel, poursuivez votre propos dans le calme !
La parole est à M. Jean-Luc Préel, pour le groupe NC.
J'ai reçu de M. Yves Cochet et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à Mme Anny Poursinoff.
Dans les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est à Mme Catherine Lemorton, pour le groupe SRC.
