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Interventions en hémicycle de Jean Mallot


11222 interventions trouvées.

La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011 (nos 3952, 4006).

J'ai reçu de M. Jean-Marc Ayrault et des membres du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Pierre-Alain Muet.

Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à M. Christian Eckert, pour le groupe SRC.

J'ai reçu de M. Yves Cochet et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.