Interventions en hémicycle de Jean Mallot
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La parole est à M. Jean-Marie Rolland.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Gérard Bapt.
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Jean-Luc Préel.
La parole est à M. Philippe Vitel.
La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau.
La discussion générale est close. La parole est à Mme la secrétaire d'État.
J'appelle maintenant, conformément au troisième alinéa de l'article 114 du règlement, le projet de loi dans le texte adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture.
Au titre des explications de vote, un orateur de chaque groupe pourra s'exprimer durant cinq minutes. (Protestations sur les bancs du groupe UMP.) Ainsi le veut notre Règlement, mes chers collègues. La parole est à Mme Catherine Lemorton, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. Roland Muzeau, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à M. Philippe Vitel, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
Je mets aux voix l'ensemble du projet de loi tel qu'il résulte du texte voté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture. (L'ensemble du projet de loi est adopté.)
La parole est à M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2011 (nos 3952, 4006). La parole est à Mme la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, porte-parole du Gouvernement.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Votre cinquième « dernier » mot ! (Sourires.)
Et que dire du taux d'inflation appliqué au temps de parole ? La parole est à M. Jérôme Cahuzac, président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, de financement de la sécurité sociale pour 2012. (nos 3933, 3966).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant, dans la quatrième partie du projet de loi, à l'article 37, précédemment réservé.
