Les amendements de Jean Mallot pour ce dossier
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Je souhaite interroger le Gouvernement sur le manque de volonté politique dont il fait preuve pour mener à bien la mise à niveau du réseau routier national dans l'Allier. Notre département concentre deux des quatre axes routiers qualifiés de dangereux par le schéma national des infrastructures de transport j'insiste sur ce point. Les acciden...
M. le ministre vient de confirmer mes craintes en évoquant les opérations déjà faites nous les connaissons et en convenant que plusieurs autres ont été repoussées, les travaux sur la RN 7 connaissant notamment du retard. Il confirme également mes inquiétudes s'agissant de la RCEA. Je rappelle simplement, au-delà de l'invocation des contrai...
La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour exposer sa question, n° 1628, relative à la situation financière de l'hôpital de Dole.
La parole est à Mme Véronique Besse, pour exposer sa question, n° 1629, relative au cadre juridique applicable aux centres communaux de santé.
La parole est à Mme Laurence Dumont, pour exposer sa question, n° 1609, relative à la situation des salariés victimes de l'amiante de l'entreprise Tréfimétaux à Dives-sur-Mer.
La parole est à M. Philippe Gosselin, pour exposer sa question, n° 1627, relative à la présence de la théorie du genre dans les manuels scolaires de sciences de la vie et de la terre.
La parole est à M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à M. Gérard Charasse, pour exposer sa question n° 1574 relative au soutien de l'État aux agriculteurs.
La parole est à Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à M. Daniel Garrigue, pour exposer sa question n° 1595 relative aux conditions de réalisation de travaux hydrauliques en Dordogne.
La parole est à Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.
Monsieur Garrigue, le temps qui vous est imparti est écoulé mais, dans sa bienveillance, la présidence vous accorde la parole pour une phrase.
Mes chers collègues, je rappelle qu'il est prévu six minutes pour chaque séquence de question question du député, réponse du Gouvernement, éventuellement réponse de l'orateur au ministre. Je dois veiller à ce que les délais soient respectés et je vous remercie de bien vouloir m'aider dans cette tâche.
La parole est à Mme Pascale Crozon, pour exposer sa question n° 1576 relative à l'accès des enfants étrangers à la pratique du football.
La parole est à Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à M. Marc Joulaud, pour exposer sa question n° 1583 relative à la formation des personnels enseignants à l'utilisation des moyens de secours.
La parole est à Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative.
La parole est à M. Jean-Louis Christ, pour exposer sa question n° 1584 relative à la circulation des poids lourds dans le massif vosgien.
La parole est à Mme Catherine Vautrin, pour exposer sa question n° 1588 relative à la sécurisation des procédés de traitement des déchets hospitaliers à risques infectieux.
La parole est à M. Jean-Louis Léonard, pour exposer sa question n° 1585 relative à l'utilisation des biens expropriés à la suite de la tempête Xynthia.