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Les interventions de Jean-Luc Warsmann sur ce dossier

6 amendements trouvés

12/11/2008 — Amendements N° 372 à 372C au texte N° 1127 - Article 35 (Retiré avant séance)
M. Warsmann

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) Programmes + - Lutte contre la pauvreté : revenu de solidarité active et expérimentations sociales 0 0 Actions en faveur des familles vulnérables 0 0 Handicap et dépendance 0 0 Égalité entre les hommes et les femmes Dont titre 2 0 0 0 0 Con...

12/11/2008 — Amendements N° 371 à 371C rectifiés au texte N° 1127 - Article 35 (Adopté)
M. Warsmann

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) Programmes + - Coordination du travail gouvernemental Dont titre 2 0 0 0 0 Présidence française de l'Union européenne 0 0 Protection des droits et libertés Dont titre 2 0 0 896 079 0 TOTAUX 0 896 079 SOLDE -896 079 Exposé sommaire : C...

12/11/2008 — Amendements N° 370 à 370C au texte N° 1127 - Article 35 (Retiré avant séance)
M. Warsmann

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) Programmes + - Prévention et sécurité sanitaire 0 0 Offre de soins et qualité du système de soins 0 700 000 Protection maladie 0 0 TOTAUX 0 700 000 SOLDE -700 000 Exposé sommaire : Cet amendement vise à limiter la hausse des dépenses de fon...

12/11/2008 — Amendements N° 369 à 369C 2ème rectif. au texte N° 1127 - Article 35 (Adopté)
M. Warsmann

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) Programmes + - Développement des entreprises et de l'emploi Dont titre 2 0 0 726 566 0 Tourisme 0 0 Statistiques et études économiques Dont titre 2 0 0 0 0 Stratégie économique et fiscale Dont titre 2 0 0 0 0 TOTAUX 0 726 566 SOLDE...

06/11/2008 — Amendements N° 223 à 223C rectifiés au texte N° 1127 - Article 35 (Adopté)
MM. Warsmann, Pélissard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) Programmes + Infrastructures et services de transports 0 0 Sécurité et circulation routières 0 0 Sécurité et affaires maritimes 0 0 Météorologie 0 0 Urbanisme, paysages, eau et biodiversité 0 0 Information géographique et cartographique 0 ...

03/11/2008 — Amendements N° 122 à 122C au texte N° 1127 - Article 35 (Adopté)
M. Warsmann

Modifier ainsi les autorisations d'engagement : (en euros) Programmes + - Administration territoriale Dont titre 2 0 0 0 0 Administration territoriale : expérimentations Chorus Dont titre 2 0 0 0 0 Vie politique, cultuelle et associative Dont titre 2 0 0 68 500 0 Conduite et pilotage des politiques de l'intérieur Dont ti...