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Je vous avertis que si l'on ne nous répond pas, les nuits prochaines seront longues !
Pour le premier texte de la législature, c'est plutôt banal !
Monsieur le président, mon rappel au règlement, également fondé sur l'article 58, premier alinéa, va dans le sens de celui de M. Brard du point de vue de la méthode. Mme la ministre a reconnu ce matin que, comme l'avait souligné le président de la commission des finances, la défiscalisation des heures supplémentaires au titre de l'impôt sur le ...
Peut-on savoir ce qu'ils vous ont dit ?
Paranoïa !
Pourquoi malheureusement ?
Monsieur le président, je demande la parole pour un rappel au règlement. (Protestations sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement populaire.)
Dans son rapport, M. le rapporteur général prend en compte certains éléments, mais il ne nous communique aucune donnée chiffrée, aucune étude d'impact.
Lorsque nous avons défendu les différentes motions de procédure, nous n'avons cessé d'en parler. Mme la ministre s'est d'ailleurs dispensée de répondre à ces motions et s'est contentée d'une espèce de déclaration générale dans laquelle elle n'a rien dit, rien expliqué. Reconnaissez, chers collègues, que vous n'êtes pas prêts sur ce texte ! (Ex...
Et croyez bien, chers collègues de la majorité, que cela vous servira autant à vous qu'à nous ! Cela servira à l'ensemble du pays.
Monsieur le président, nous souhaitons avoir une réponse claire du Gouvernement.
L'article 1er est long et de nombreux orateurs se sont inscrits. En outre, des explications interviendront encore au moment de l'examen des amendements. Nous demandons donc au Gouvernement de nous donner l'assurance qu'il nous donnera les informations que nous souhaitons, c'est la moindre des choses ! Si tel n'est pas le cas, je serai obligé de...
On peut supprimer l'opposition !
Eh non !
Si ! Il y vient !
Mon intervention se fonde sur l'article 58, alinéa 1, du règlement. Nous avons interpellé Mme la ministre hier. Or même si, apparemment, aucune disposition du règlement ne prévoit qu'elle doive nous répondre, je note que, depuis quatorze ans que je suis ici, c'est la première fois que je constate ce genre d'attitude et que j'assiste à un exerc...
La faute à qui ?