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Très juste !
Tout à fait !
Nous le constatons tous aujourd'hui, nos concitoyens demandent de plus en plus à participer activement à certains débats, en particulier ceux relatifs à des sujets de société. Les parlementaires ressentent donc désormais de manière impérieuse la nécessité d'associer à leurs débats, au-delà des acteurs institutionnels et des experts, tous ceux ...
Première question : celle du langage commun et de la clarification sur des notions centrales, utilisées par tous, mais qui n'ont pas nécessairement le même sens pour tous. Comment pourra-t-on y procéder ? Deuxièmement, la neutralité est une belle intention, mais je crains qu'elle ne soit un horizon inatteignable : la neutralité ne me paraît pa...
Je suppose que les propos du président de l'OPECST valent engagement que l'ensemble des parlementaires sera convié à cette réunion de présentation, et non pas seulement les membres de l'Office ?
Je voudrais suggérer aux auteurs du sous-amendement n° 49 de se livrer avec moi à un sport bien connu dans cet hémicycle : la chasse aux adverbes. Dans la rédaction d'un texte de loi, le présent vaut impératif. L'adverbe « systématiquement » est donc superfétatoire. On me dira que c'est une remarque de rhétorique, mais il convient d'être attent...
Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, ce projet de loi répond de manière proportionnée à certaines évolutions de la criminalité en prévoyant de nouveaux moyens de lutte pour des circonstances nouvelles. Je ne reviendrai pas sur ce qu'ont dit les membres de mon groupe qui m'ont précédé à cette t...
Un cavalier déposé par le député Poisson est un hippocampe, en effet.
Je vous expose la situation : dans les franges périurbaines et rurales de la région Île-de-France, et sans doute aussi ailleurs, se développent des opérations de donation de terres à vocation agricole, au sens des plans d'occupation des sols et des plans locaux urbains, qui conduisent à l'installation sauvage de populations nomades, en dépit de...
Ces opérations très contestables contestées par le procureur de la République lui-même et objet de procédures devant notaire ont pour certaines nécessité la réquisition de la force publique pour des expulsions parfois mouvementées, comme cela a été le cas sur le territoire de ma circonscription il y a peu. Monsieur le ministre, nous nou...
La loi est dure mais c'est la loi Je ne conteste pas la décision du président de la commission des finances, que je comprends. Je reviendrai sur ce sujet à l'occasion d'un rappel au règlement dans la discussion des articles. Mais je dois dire très franchement qu'il m'est difficile de considérer que la possibilité offerte à un organisme public ...
Bien envoyé !
C'est vrai !
M. Valls approuve ?...
Il est assez rare qu'elle jouisse de la confiance nécessaire pour mener à bien les opérations prévues par le texte que nous examinons. En somme, nous nous apprêtons donc à dire aux jeunes générations qu'elles sont, bien entendu, parfaitement capables de s'engager au service du bien commun et que les conditions réunies leur permettront de réussi...
Les conseils paroissiaux, monsieur Rogemont, sont des structures associatives déclarées et tout à fait encadrées. Il doit même s'en trouver dans votre circonscription !
Par ailleurs, je suis toujours réservé lorsqu'un texte prévoit la création d'une nouvelle agence ou d'un nouvel organisme public. Lorsque nous avions discuté de la création du contrôleur général des lieux privatifs de liberté, nous avions débattu Françoise Hostalier s'en souvient certainement de la question de savoir s'il ne fallait pas en ...
Très juste !
Très bien !