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a considéré que le lien entre défense et sécurité devra constituer la colonne vertébrale du prochain Livre blanc. Alors que sont à l'étude de nombreuses restructurations, voire le regroupement de tous les états-majors au sein d'un « Pentagone à la française », serait-il envisageable de regrouper toutes les écoles militaires au sein d'une seule...
a indiqué en préambule qu'il était convaincu de la nécessité d'échanges réguliers entre la Commission sur le Livre blanc et la représentation nationale, avant que soit arrêté le document final qui doit être approuvé par le Président de la République. Le sujet étudié étant d'intérêt national, il mérite que la commission du Livre blanc recueille ...
a souligné que le groupe de travail en charge de l'analyse des menaces, comme celui qui tente de définir une stratégie, considèrent ce sujet comme majeur. Les Américains sont plus avancés pour leurs capacités offensives, grâce au commandement spécialisé placé sous l'égide de l'US Air Force, mais ils connaissent aussi des vulnérabilités. Pour s...
a évoqué les travaux en cours et a estimé que la revue de programmes, pratiquement terminée, montrerait une difficulté à pourvoir les programmes déjà prévus. Le ministre de la défense a lui-même fait état d'un manque portant sur plusieurs milliards d'euros. Certes, il y a des reports, mais ceux-ci pourraient être annulés par Bercy, au risque d'...
a rappelé que la lettre de mission prévoyait que la Révision générale des politiques publiques (RGPP), comme les constats qui seront faits dans le cadre de la revue de programmes, viendraient alimenter les travaux du Livre blanc et qu'il veillait particulièrement au respect de cette disposition. Cela étant, la vie continue et des décisions ont ...
a convenu que ce sujet était délicat, car il faut être très présent dans tous les aspects liés à la recherche, à la technologie et à l'appareil industriel, tout en veillant à ce que cet appareil soit efficace pour la production d'équipements destinés aux forces. Or le niveau d'ensemble des commandes payées et prévues et leur séquencement ne sem...
a indiqué qu'il était prêt à venir informer le Parlement aussi souvent que nécessaire afin de rendre compte de l'état d'avancement des travaux et de préparer les discussions à venir. Il appartiendra ensuite à la représentation nationale de débattre en séance publique. Il faut bien déterminer l'effort de défense en fonction de ce que l'on va dé...
a rappelé son attachement au lien entre l'armée et la nation et suggéré que des échanges entre les membres intéressés de la commission de la défense et le groupe de travail que préside Mme Hervieu-Léger soient organisés. Ce groupe a déjà évoqué les questions importantes de service civique, de volontariat et de politique des réserves. Il devra a...
a adhéré à la proposition du président d'organiser une journée de travail sur les hélicoptères mais a estimé que l'aéromobilité, sujet sur lequel une mission d'information lui a été confiée en collaboration avec deux autres rapporteurs, ne peut se réduire à ces seuls appareils. Sauf à creuser le déficit capacitaire déjà constaté, des choix doiv...
a estimé que l'examen du projet de budget de la défense pour 2008 intervient cette année dans un contexte particulier, tout à la fois de bilan de la loi de programmation militaire 2003-2008 et de préparation de l'avenir. Il a donc souhaité, au-delà de la traditionnelle présentation des crédits, se livrer à quelques réflexions de nature plus pro...
a souhaité en conclusion rendre hommage au travail réalisé par M. Jean-Louis Bernard, son prédécesseur sous la précédente législature. Le rapporteur s'en étant remis à la sagesse de la commission, celle-ci a donné un avis favorable au programme « Préparation et emploi des forces » : « air ».
a rappelé que la commande de huit Rafale qui doit intervenir en 2008 ne fait que rattraper le décalage d'une partie de la commande globale passée en 2004. Le passage du standard F2 au standard F3 devrait permettre au deuxième escadron de Rafale, opérationnel en 2009, d'être intégré dans la dissuasion nucléaire en 2010. Toutefois, le report de l...
a rappelé que la réussite des réformes de la défense nationale implique un renforcement du dialogue social dans les unités, le soutien et les industries. Les réflexions en cours, Livre blanc, revue de programmes permettront de mettre en perspective l'articulation entre défense et sécurité, donnant des pistes pour améliorer l'organisation des f...
s'est demandé s'il ne serait pas possible de réaliser des économies sur le module « secourisme » de la JAPD en faisant appel aux sapeurs-pompiers, soit à travers les services départementaux d'incendie et de secours (SDIS), soit à travers les amicales de pompiers. La mobilisation d'acteurs locaux permettrait en outre de sensibiliser les jeunes a...
a présenté trois observations. La gendarmerie a une mission de défense et une autre de sécurité. Il convient de veiller à respecter l'équilibre entre ces deux missions et, à cet égard, si le maintien du statut militaire des gendarmes est une condition nécessaire, elle n'est pas suffisante. Il conviendra de veiller à ce que la mission défense s...
a craint que la revue de programme en cours, le budget 2008 et les décisions qui interviendront dans les prochains mois n'anticipent sur la réflexion stratégique du Livre blanc. Au-delà des quatre sièges concédés aux parlementaires dans la commission du Livre blanc, comment les commissions de la défense de l'Assemblée nationale et du Sénat peuv...
a proposé que les recommandations et observations soient adressées à l'exécutif et seulement « portées à la connaissance » des présidents des assemblées.
s'est félicité que le ministre ait évoqué le chantier de la défense dans toutes ses dimensions. Il est inutile de revenir sur l'éternelle question de savoir si la loi de programmation militaire a été tenue ou non. On peut néanmoins constater que la « bosse » évoquée précédemment a été basculée sur l'autre versant, c'est-à-dire reportée sur la p...
17 suffrages MM. Philippe Folliot, Christophe Guilloteau et Christian Ménard, ayant chacun obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, ont été proclamés secrétaires de la Commission. En conséquence, le Bureau de la Commission est ainsi constitué : Président M. Guy Teissier Vice-présidents M. Jean Michel, M. Philippe Vitel et M. M...