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La parole est à M. Marcel Rogemont.
La parole est à M. Jean-Jacques Gaultier.
La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général.
La parole est à Mme Martine Martinel, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles.
La parole est à M. Patrice Martin-Lalande, rapporteur spécial.
M. Michel Françaix va nous faire sortir du débat sur la perversité.
Je mets aux voix les crédits du compte d'affectation spéciale « Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien ». (Les crédits du compte d'affectation spéciale « Gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien » sont adoptés).
Je mets aux voix les crédits du compte d'affectation spéciale « Avances à l'audiovisuel public ». (Les crédits du compte d'affectation spéciale « Avances à l'audiovisuel publics » sont adoptés).
Nous avons terminé l'examen des crédits relatifs aux médias, aux livres et aux industries culturelles.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances ; Crédits de la mission Aide publique au développement . La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Ni...
Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, en préambule de mon intervention, permettez-moi de saluer la décision conjointe du Gouvernement et du bureau de l'Assemblée qui, cette année, ont rétabli l'examen des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation » en séance publique et non ...
Au regard de la situation économique actuelle et quand on compare cette décision avec l'action des précédents gouvernements, on ne peut que s'en féliciter. Ainsi, entre 2007 et 2012, la retraite du combattant aura été relevée de onze points d'indice contre quatre sous la précédente législature et zéro sous celle d'avant.
La mesure prise par le Gouvernement, j'y insiste, est loin d'être négligeable dans le contexte budgétaire actuel. D'un point de vue chronologique, vous êtes le dernier acteur de cette hausse de la retraite du combattant, monsieur le secrétaire d'État, et peut-être le premier en termes quantitatifs. Parmi les mesures positives de ce budget, nou...
Malgré les avancées réelles que je viens de saluer, d'autres attentes ne sont pas encore satisfaites. En ce qui concerne le plafond majorable de la retraite mutualiste, comme lors de la précédente législature, le Gouvernement avait promis de le porter à 130 points d'indice dès 2007 ; or nous n'en sommes qu'à 125 points, ce qui n'est pas confor...
Ce n'est pas la première fois que nous présentons cette requête et nous avons bien l'intention de persister, car ce décret, j'y insiste, nous paraît inéquitable vis-à-vis des générations du feu ayant servi en Afrique du Nord, alors même que les autres ont pu en bénéficier. Enfin, je souhaite aborder ici une nouvelle fois la question des dates ...
Cette question aura un écho tout particulier l'année prochaine puisque 2012 marquera le cinquantième anniversaire de la fin de la guerre d'Algérie. Or, depuis de nombreuses années, les anciens combattants d'Algérie, dans leur écrasante majorité,
demandent que le 19 mars soit reconnu comme date de commémoration du cessez-le-feu. Pourtant, en septembre 2003, on a décidé, inventé, imposé le 5 décembre comme date mémorielle. Pourquoi pas le 14 mars, le 28 juillet,
le 19 août, en fonction de l'agenda du Président de la République ?
Cette commission n'a en rien respecté les dates historiques, et je la dénonce ici. Monsieur le rapporteur pour avis, la date retenue est farfelue, choisie en fonction de l'agenda du chef de l'État de l'époque,
ce qui est incongru au regard de l'histoire puisque cette date, je le répète, ne correspond à rien.