5891 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à Mme la ministre.
Il n'y a donc pas d'amendement du Gouvernement et l'amendement de M. Carrez demeure en l'état. La parole est à M. Patrick Bloche.
La parole est à M. François Goulard.
La parole est à M. Jean-Claude Sandrier.
La parole est à M. Franck Riester.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Yves Censi.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à Mme la ministre pour soutenir l'amendement n° 413.
Je suis saisi de deux amendements portant articles additionnels après l'article 10, nos 409 et 408, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à Mme la ministre.
Sur l'article 11, plusieurs orateurs sont inscrits. La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Marc Le Fur.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec.
La parole est à Mme Marylise Lebranchu.
La parole est à M. François de Rugy.
Chers collègues, les demandes d'intervention sur cet article sont de plus en plus nombreuses, ce qui est parfaitement normal s'agissant d'un débat important. Je tiens juste, afin que personne ne se sente lésé, à préciser que lorsque j'appelle les orateurs à respecter leur temps de parole, c'est qu'ils l'ont déjà largement dépassé Le règlement ...
J'ai pensé qu'un peu d'instruction civique ne serait pas superflue lors de cette séance. (Nouveaux sourires). La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Jean Mallot, qui sait, lui, respecter le temps de parole, puisque d'habitude, il le fait respecter