Interventions en hémicycle de Jean-Christophe Lagarde
5891 interventions trouvées.
La parole est à M. Éric Straumann.
La parole est à M. Daniel Goldberg.
La parole est à Mme Jacqueline Maquet.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Jean-Yves Le Bouillonnec, pour un rappel au règlement.
Non seulement la suspension est de droit, monsieur Le Bouillonnec, mais elle me semble en l'espèce légitime.
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures vingt, est reprise à dix-sept heures vingt-cinq.)
La séance est reprise.
J'appelle maintenant les articles de la proposition de loi dans le texte dont l'Assemblée a été saisie initialement, puisque la commission n'a pas adopté de texte.
En application de l'article 96 du règlement, le Gouvernement demande la réserve des votes. La réserve est de droit.
La parole est à M. Marcel Rogemont, inscrit sur l'article.
Je suis saisi d'un amendement n° 1 de M. Pupponi. Vous avez la parole, monsieur le rapporteur, pour soutenir l'amendement et donner l'avis de la commission.
La parole est à M. Marcel Rogemont, inscrit sur l'article.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Régis Juanico, premier inscrit sur l'article.
La parole est à Mme Martine Pinville.
Je suis saisi d'un amendement n° 2. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 3. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Michel Piron.
