Interventions en hémicycle de Jean-Christophe Lagarde
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Je suis saisi d'un amendement de coordination, n° 162, présenté par M. Yves Bur. (L'amendement n° 162, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel de la commission, n° 33. (L'amendement n° 33, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 34 de la commission visant à rectifier une erreur matérielle. (L'amendement n° 34, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel de la commission, n° 35. (L'amendement n° 35, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 159, de coordination, présenté par M. Yves Bur. (L'amendement n° 159, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement rédactionnel de la commission, n° 36. (L'amendement n° 36, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi de trois amendements de coordination de la commission, nos 151 rectifié, 152 et 153. (Les amendements nos 151 rectifié, 152 et 153, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.) (L'article 8, amendé, est adopté.)
Je suis saisi de deux amendements rédactionnels de la commission, nos 37 et 38. (Les amendements nos 37 et 38, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.) (L'article 9, amendé, est adopté.)
Je mets aux voix l'ensemble de la première partie du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011. (L'ensemble de la première partie du projet de loi est adopté.)
Nous abordons maintenant la deuxième partie du projet de loi concernant les dispositions relatives aux dépenses pour l'année 2011.
Je suis saisi d'un amendement n° 84 rectifié. La parole est à M. Alain Vidalies.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur Vidalies, retirez-vous l'amendement ?
Sur l'article 10, je suis saisi d'un amendement n°39 rectifié. La parole est à M. Yves Bur.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard, inscrit sur l'article.
La parole est à M. Jean Mallot.
La parole est à M. le ministre.
Je suis saisis d'un amendement n°71, visant à supprimer l'article 11. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse.
Quel est l'avis de la commission ?
