Interventions en hémicycle de Jean-Christophe Lagarde

Je suis saisi d'un amendement n° 23. La parole est à M. le rapporteur.

Quel est l'avis du Gouvernement ?

La parole est à M. Alain Joyandet.

Mes chers collègues, je rappelle que nous débattons de l'amendement rédactionnel n° 23, sur lequel le rapporteur a lancé un débat général. Je vous informe que nous devions, en théorie, terminer l'examen de ce texte ce soir. Il me paraît donc raisonnable d'en rester à notre sujet. Vous aurez tout loisir de continuer à débattre sur le prochain te...

Je suis saisi d'un amendement de coordination de la commission, n° 138. Cet amendement a été défendu. La parole est à M. Jean Mallot. M. Jean Mallot. En entendant MM. Bur et Joyandet, et le ministre, qui s'exprime de façon cursive, on oublierait presque que ce pays compte encore 4,3 millions de chômeurs, et que l'annexe à votre projet de loi...

Je suis saisi de deux amendements de coordination de la commission, n° 139 et 140. (Les amendements n° 139 et 140, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.)

Je suis saisi d'un amendement de précision de la commission, n° 141. (L'amendement n° 141, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi de trois amendements de coordination de la commission, nos 142, 143 et 144. (Les amendements nos 142, 143 et 144, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.) (L'article 3, amendé, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement de coordination de la commission, n° 145. (L'amendement n° 145, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 4, amendé, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement de coordination de la commission, n° 146. (L'amendement n° 146, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 5, amendé, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement de coordination de la commission, n° 147. (L'amendement n° 147, accepté par le Gouvernement, est adopté.) (L'article 6, amendé, est adopté.)

La parole est à M. Jean Mallot, inscrit sur l'article n° 7.

La parole est à M. le rapporteur.

Je suis saisi de trois amendements rédactionnels de la commission, nos 148, 149 et 150. (Les amendements nos 148, 149 et 150, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.) (L'article 7, amendé, est adopté.)

Je suis saisi de deux amendements de précision de la commission, nos 27 et 28. (Les amendements nos 27 et 28, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.)

Je suis saisi de deux amendements rédactionnels de la commission, nos 29 et 30. (Les amendements nos 29 et 30, acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.)

Je suis saisi d'un amendement n° 160, de coordination avec les données du rapport présenté à la Commission des comptes de la sécurité sociale le 9 juin, présenté par M. Yves Bur. (L'amendement n° 160, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement rédactionnel de la commission, n° 31. (L'amendement n° 31, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement de coordination, n° 161, présenté par M. Yves Bur. (L'amendement n° 161, accepté par le Gouvernement, est adopté.)

Je suis saisi d'un amendement de la commission, n° 32, visant à rectifier une erreur matérielle. (L'amendement n° 32, accepté par le Gouvernement, est adopté.)