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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 12 octobre 2011 à 21h30
Simplification du droit et allègement des démarches administratives — Avant l'article 93 nonies, amendement 341

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Chacun aura compris que l'intervention de M. Huyghe valait davantage pour l'amendement n° 341 que pour l'amendement n° 344

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