Intervention de Martine Billard

Même pas ! Nous devions faire la distinction entre les livres pouvant être lus par la jeunesse et ceux qu'il ne fallait pas mettre entre ses mains. Si je vous donnais la liste de ceux qui étaient écartés, cela vous ferait froid dans le dos !

Comme il est impossible de labelliser des centaines de sites, j'ai bien peur que les labels soient donnés uniquement à des sociétés commerciales. Les auteurs, les coopératives, les sociétés de droit qui voudront avoir des sites où seront proposées de nombreuses oeuvres, y compris par une mise à disposition gratuite dans le cadre du respect des droits d'auteur, pour des licences comme celle de Créative Commons, risquent d'attendre longtemps leur label et auront moins de chances d'être référencés. De fait, monsieur le rapporteur, votre quasi-lapsus ne faisait référence qu'aux offres commerciales.