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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 2 juillet 2010 à 21h30
Modernisation de l'agriculture et de la pêche — Après l'article 23, amendements 1372 1357

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Nous en venons donc aux amendements portant articles additionnels après l'article 23.

Je suis d'abord saisi de deux amendements, nos 1372 et 1357 , pouvant être soumis à une discussion commune.

M. le ministre a défendu l'amendement n° 1372 , qui fait l'objet de trois sous-amendements, nos 1386 , 1387 et 1378 . Les sous-amendements nos 1386 et 1387 sont identiques.

La parole est à M. Philippe Boënnec, pour soutenir le sous-amendement n° 1386 .

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