Intervention de Bernard Accoyer
Réunion du 29 juin 2010 à 15h00
Modernisation de l'agriculture et de la pêche — Discussion d'un projet de loi adopté par le sénat après engagement de la procédure accélérée
Bernard Accoyer, président :L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, de modernisation de l'agriculture et de la pêche. (nos 2559, 2636, 2581)
Je vous rappelle que la conférence des présidents a décidé d'appliquer à cette discussion la procédure du temps législatif programmé, sur la base d'un temps attribué aux groupes de vingt-cinq heures.
Chaque groupe dispose des temps de parole suivants : le groupe UMP, sept heures cinq ; le groupe SRC, neuf heures cinquante ; le groupe GDR, quatre heures quarante-cinq ; le groupe Nouveau centre, trois heures vingt. Les députés non inscrits disposent, quant à eux, d'un temps de quarante minutes.
En conséquence, chacune des interventions des députés, en dehors de celles des rapporteurs et du président de la commission saisie au fond, sera décomptée sur le temps du groupe de l'orateur.
Les temps qui figurent sur le « jaune » ne sont en tout état de cause qu'indicatifs.
La parole est à M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche.
