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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 9 juin 2010 à 15h00
Marché de l'électricité — Article 1er, amendements 169 171

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Je suis saisi de deux amendements de coordination, nos 169 et 171, de M. le rapporteur.

(Les amendements nos 169 et 171 , acceptés par le Gouvernement, sont successivement adoptés.)

(L'article 1er, amendé, est adopté.)

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