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Intervention de Valérie Létard

Réunion du 9 juin 2010 à 15h00
Marché de l'électricité — Article 1er, amendements 45 24 90

Valérie Létard, secrétaire d'état auprès du ministre de l'écologie :

Même avis.

(Les amendements nos 45 , 24 et 90 , successivement mis aux voix, ne sont pas adoptés.)

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