Intervention de Maurice Leroy
Réunion du 5 mai 2010 à 15h00
Engagement national pour l'environnement — Article 3 bis a, amendement 339
Maurice Leroy, président :Je suis saisi de deux amendements, nos 392 et 297 , pouvant être soumis à une discussion commune.
L'amendement n° 297 fait l'objet de deux sous-amendements, nos 1620 et 1621 .
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour défendre l'amendement n° 392 .
