Intervention de Danielle Bousquet
Réunion du 22 janvier 2010 à 9h45
Concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux — Discussion d'un projet de loi adopté par le sénat après engagement de la procédure accélérée
Danielle Bousquet, présidente :L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils généraux (nos 2169, 2204).
Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de 8 h 06 pour le groupe UMP, 7 h 25 pour le groupe SRC, 5 h 31 pour le groupe GDR, 3 h 55 pour le groupe Nouveau Centre, et 42 minutes pour les députés non inscrits.
