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Intervention de Catherine Vautrin

Réunion du 27 novembre 2009 à 9h30
Grand paris — Suite de la discussion après engagement de la procédure accélérée d'un projet de loi

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaCatherine Vautrin, présidente :

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif au Grand Paris (nos 1961, 2068, 2013, 2008).

Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de quatre heures quatre minutes pour le groupe UMP, dont douze amendements restent en discussion ; de quatre heures quatre minutes pour le groupe SRC, dont trente amendements restent en discussion ; d'une heure trente-quatre minutes pour le groupe GDR, dont vingt-six amendements restent en discussion ; de deux heures cinq minutes pour le groupe Nouveau Centre, dont un amendement reste en discussion ; et de vingt-sept minutes pour les députés non inscrits.

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