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Intervention de Bernard Accoyer

Réunion du 24 novembre 2009 à 21h30
Grand paris — Discussion après engagement de la procédure accélérée d'un projet de loi

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaBernard Accoyer, président :

L'ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif au Grand Paris (nos 1961, 2068, 2013, 2008).

La Conférence des présidents a décidé d'appliquer à cette discussion la procédure du temps législatif programmé sur la base d'un temps attribué aux groupes de 25 heures.

Chacun des groupes dispose du temps de parole suivant : Pour le groupe UMP, 7 heures 05 ; pour le groupe SRC, 9 heures 50 ; pour le groupe GDR, 4 heures 45 ; pour le groupe du Nouveau centre 3 heures 20. Les députés non inscrits disposent de 40 minutes.

En conséquence, chacune des interventions des députés, en dehors de celles du rapporteur et du président de la commission saisie au fond, sera décomptée du temps du groupe de l'orateur.

Les temps qui figurent sur la feuille jaune ne sont en tout état de cause qu'indicatifs.

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