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Intervention de Bernard Accoyer

Réunion du 8 octobre 2008 à 15h00
Revenu de solidarité active — Explications de vote et vote sur l'ensemble d'un projet de loi

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaBernard Accoyer, président :

L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion (n°s 1100, 1113, 1112).

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