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Intervention de Jean-Pierre Brard

Réunion du 8 janvier 2009 à 15h00
Projet de loi de finances rectificative pour 2009 — Article 1er, amendement 46

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJean-Pierre Brard :

M. Devedjian a fait tout à l'heure quelques remarques sur mes références culturelles. Je pense qu'il est préférable d'en avoir plutôt que d'être dépourvus de toutes références culturelles.

Celui que j'évoquais parlait et écrivait seulement couramment le grec, le latin, l'allemand, le français et l'anglais, peut-être parce qu'il était cultivé. Sans doute est-ce parce que votre mentor, monsieur le ministre, a comme référence culturelle Doc Gynéco et Johnny Hallyday, que vous méprisez celui qui a découvert et mis au jour la plus-value sur la base des travaux de Ricardo et Smith. Mais peut-être est-ce trop pour vous que tout cela ? J'en conviens volontiers. (Sourires.)

Vous, monsieur le ministre, qui avait les yeux fixés sur les chiffres d'affaires, vous devriez regarder ce que donnent les ventes de Marx aujourd'hui en Allemagne : elles sont en progression exponentielle. La mémoire de M. le ministre était défaillante tout à l'heure, car lorsqu'il a mis un point final à ses excès, il n'avait pas vingt ans, mais trente-deux ans.

Madame la présidente, l'amendement n° 46 vise à modifier la rédaction de l'article 1er, afin de ne pas conditionner le dispositif par l'engagement d'accroître des dépenses réelles d'équipement des collectivités territoriales pour 2009. Seules les collectivités riches, celles qui peuvent s'engager à augmenter leurs dépenses d'équipement pour 2009, bénéficieront de cette mesure.

Nous déplorons, pour notre part, que soit instituée une discrimination entre les collectivités territoriales capables de s'engager sur une augmentation de leurs dépenses réelles d'équipement, autrement dit celles qui sont riches, et celles qui ne le peuvent pas.

Selon nous, cette mesure est un contresens et il s'agit d'aider les institutions, qui sont les moins touchées par la crise, ce qui pénalise a contrario celles qui la subissent de plein fouet. C'est une curieuse vision du plan de relance.

Ce dispositif risque d'engendrer des effets pervers. Les collectivités riches auront un financement supérieur aux communes pauvres, qui seront, chaque année, moins à même de maintenir leur niveau de dépenses. Nous vous proposons, au contraire, que ce remboursement accéléré profite à toutes les collectivités territoriales, sans discrimination.

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