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Intervention de Marc Laffineur

Réunion du 2 juillet 2008 à 21h30
Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail — Avant l'article 16, amendements 171 276 277 278 279 282 281 283 284 285 286 287 288 289 290

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Laffineur, président :

Je suis saisi de seize amendements identiques, nos 171 et 276 à 290 , tendant à supprimer la division et l'intitulé suivants :

« Titre II

« Le temps de travail ».

La parole est à Mme Martine Billard, pour défendre l'amendement n° 171

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