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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 2 mars 2009 à 21h30
Réforme de l'hôpital — Après l'article 14, amendement 2028

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Je constate que le vote est acquis à l'unanimité.

Je suis saisi d'un amendement n° 396 rectifié , qui fait l'objet de deux sous-amendement, nos 2008 et 2029 .

La parole est à M. le rapporteur pour défendre l'amendement n° 396 rectifié .

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