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Intervention de Marc Le Fur

Réunion du 2 mars 2009 à 21h30
Réforme de l'hôpital — Après l'article 14, amendements 395 1322

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Je constate que le vote est acquis à l'unanimité.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 810 , 1325 , 903 , 1417 et 910 , pouvant être soumis à une discussion commune.

Les amendements nos 810 et 1325 sont identiques.

La parole est à M. Yves Bur, pour soutenir l'amendement n° 810 .

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