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En effet, madame la présidente. (L'amendement n° 1628 est retiré.) (Le sous-amendement n° 2109 est adopté.) (L'amendement n° 372, sous-amendé, est adopté.)
Il est défendu.
Je ne reviendrai pas sur les propos que j'ai tenus, comme Françoise Hostalier, lors de la discussion générale, sur l'intérêt évident de cet article, tant pour son contenu global que pour son caractère éminemment pédagogique. J'aborderai plus précisément l'un des sujets dont il traite, la méthanisation. Je partage l'essentiel de ce qu'ont dit n...
C'est dans l'article !
Merci.
C'est dans l'article !
En effet. L'amendement est réducteur.
Absolument ! (L'amendement n° 1750, repoussé par le Gouvernement, n'est pas adopté.)
L'amendement vient d'être excellemment présenté par M. le rapporteur.
Il faut écrire les deux !
Absolument, madame la présidente. Je crois que les deux sont plus complémentaires que contradictoires et je propose, avec l'accord de la commission et de tous mes collègues cosignataires de l'amendement n° 1973, d'écrire : « . La communication et l'information sur ces sujets seront renforcées ; ».
Il est défendu.
J'ai entendu l'avis du rapporteur et je serai très attentif aux propos du ministre. En effet, je n'accepterai de retirer mon amendement que s'il s'engage à ce que cette question essentielle soit réellement prise en compte dans tous les textes qui le permettront. Il n'est pas seulement question de vice et de vertu, mais aussi d'exemplarité et d'...
Bien sûr !
Oui, mais uniquement au bénéfice de l'engagement qui vient d'être pris par le Gouvernement.
Ceux qui traitent de l'assiette de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères dans les syndicats où ils ont l'honneur de siéger connaissent l'injustice de plus en plus criante que subissent les usagers, dont la taxe est calculée sur la base de la taxe foncière. Pour rendre plus justes le calcul et la perception de la taxe des ordures ménagères...
Moi non plus, je ne souhaite pas polémiquer. Les propos du rapporteur m'encouragent à retirer mon amendement, au profit d'un travail de fond sur cette taxe, auquel je suis prêt à contribuer, en vue du Grenelle II. (L'amendement n° 1986 est retiré.)
Comme nous tous !
Très bien.