1272 interventions trouvées.
J'aurais plutôt parlé d'infantilisme.
Et les sénateurs socialistes ?
Avec ce projet de loi, on va sauver des emplois dans la filière de la création, monsieur Roy !
La vraie punition collective, c'est le chômage !
Oui, un peu de concentration !
C'est vous, monsieur Brard, qui avez l'air satisfait !
Il va le retirer car il ne veut pas qu'il soit voté par la majorité !
M. Brard faisant l'unanimité, voilà qui est rare !
Je ne l'ai pas regardé !
C'était ça le sujet ?
Les raisons pour lesquelles nous allons voter cet article, avec beaucoup d'enthousiasme, peuvent se résumer par la façon dont se sont déroulés les débats. Beaucoup de questions très légitimes ont été posées sur la nature de la sanction. Un débat a été ouvert, notamment, au sein de la majorité sur ce qui était préférable : l'amende, la suspensi...
Aux abonnés absents sur le vote. Vous étiez évidemment présents.
C'est vrai, vous avez raison, monsieur Tardy.
M. Paul a résumé le débat. Il essaie de nous faire croire qu'il n'y a pas eu d'accords de l'Élysée, qu'ils n'ont pas été signés par les uns et les autres
Lorsqu'il a lu le communiqué, il a parlé de la prise en charge de la suspension, du coût. La discussion des amendements a fait qu'une grande partie du coût a été réduit. Le rapporteur a défendu des amendements sur les débits. La lecture du communiqué de M. Paul ne remet pas en cause le principe des accords de l'Élysée sur la suspension.
On comprend pourquoi nous avons été sollicités par les FAI, non sur le plan des principes, mais sur celui des coûts. Vous avez défendu le principe de la non-suspension pour de prétendues raisons de liberté. Il ne faut pas tromper les gens. Aucun des signataires des accords de l'Élysée n'a remis le principe en question, à quelque moment que ce ...
Cela montre que lorsque vous passez vos journées à expliquer que l'ensemble des internautes nous regardent, que toute la jeunesse de France nous observe, honnêtement, monsieur Paul, vous n'êtes pas prêt, avec ce succès-là, à faire bouger les choses.
Il n'est pas très correct d'utiliser ces méthodes de pression.
MM. Bloche, Paul et Brard se sont fait les défenseurs des libertés. Vous nous avez parlé des risques que faisait courir la surveillance de la vie des internautes. Interrogez-vous ! La régulation ne serait-elle pas une bonne chose, lorsque l'on sait que des responsables de ressources humaines dans les entreprises vont sur les réseaux sociaux com...
M. Brard se convertit au libéralisme.