Interventions de Frédéric Cuvillier
399 interventions trouvées.
Si c'est le cas, pourquoi ne pas prévoir un test ADN ?
Eh oui !
Il y a eu aussi une session extraordinaire !
Bien sûr !
Vous allez encore les mettre à contribution ?
Encore des promesses !
Nous sommes au paradis, à vous entendre !
Vous allez supprimer un poste sur deux !
C'est plutôt sous la table !
Il y a en effet un malaise !
Eh oui !
Et sur les quotas !
On verra ce qu'il adviendra aux municipales !
Quand ?
Des actes !
La spéculation boursière par le travail !
Tout va très bien !
Heureusement que Sarkozy est là !
Mme la garde des sceaux est-elle d'accord ?
a souligné ses divergences par rapport à la position du rapporteur. Ce texte est présenté comme la conséquence de deux arrêts de la Cour de justice de la Communauté européenne (CJCE) ainsi que d'un arrêt rendu par la Cour de cassation dans le cadre de son contrôle de conventionalité. Or, lors de l'examen du projet de loi sur le RIF, la questio...
