Interventions en commissions de Françoise Olivier-Coupeau

Je suis favorable au maintien d'une présence française en Afghanistan car notre pays a un vrai rôle à jouer, évidemment pas n'importe comment ni dans n'importe quelles conditions. Il serait notamment important de définir clairement les critères de l'« afghanisation », par exemple pour ce qui concerne les institutions ou la scolarisation. En ma...

Comment justifier l'achat en urgence d'équipements destinés à des Opex qui durent déjà depuis plusieurs années, notamment en Afghanistan ? Les matériels dont nos forces ont besoin n'auraient-ils pas dû être achetés au cours des exercices budgétaires passés, dans le cadre de procédures classiques, beaucoup moins onéreuses ? Je pense notamment, a...

Soit, mais le raisonnement reste valide. À ma connaissance, la LOLF autorise la « fongibilité asymétrique » des crédits, c'est-à-dire l'affectation en titre 5 de crédits non utilisés en titre 3, en vue d'encourager les comportements vertueux. Ne pourrait-on recourir à cette fongibilité pour passer de la location à l'achat ? Je vous serais recon...

Monsieur le ministre, j'aimerais avoir votre sentiment sur les opérations d'externalisation, et en particulier sur l'opération CAPES France ? Est-elle vraiment de nature à engendrer des économies ? Quelles sont vos perspectives en la matière ? L'externalisation est-elle compatible avec la dangerosité de certaines opérations, en particulier en A...

Pour les opérations extérieures, deux éléments sont très importants : la sécurité, mais aussi les conditions de vie. Or, sur la FOB Tora, nous avons mangé une nourriture délicieuse, confectionnée par des Turcs, mais selon les soldats, le menu est le même tous les jours.

Les cinq premiers gendarmes français sont arrivés en Afghanistan. Quel est le cadre budgétaire de cette opération ?

Comment cela se passera-t-il sur le terrain ?

Nous avons visité l'hôpital médico-chirurgical « Rôle 2 » à Kaia Nord, près de Kaboul. Sa construction s'achève et il devrait bientôt entrer en service. Hôpital international dépendant de l'OTAN, il sera servi principalement par des personnels français. Louis Giscard d'Estaing et moi-même souhaiterions, si c'est possible, qu'il porte le nom du ...

Vous avez insisté sur l'importance de l'identité au sein de la gendarmerie. Celle-ci, en effet, ne tient pas seulement au statut, mais aussi, entre autres, aux symboles et aux principes. C'est pourquoi j'ai été un peu étonnée d'entendre vos propos sur la réquisition. Au quotidien, dites-vous, celle-ci est plus embarrassante qu'utile. Mais touch...

Quoi qu'il en soit, cela m'attriste. La réforme aurait dû s'appliquer à partir du 1er janvier 2009. Que s'est-il passé depuis cette date ?

Quelles sont les spécialités le plus souvent projetées ? Les Opex créent-elles des tensions ? Certaines spécialités sont-elles déficitaires ? Si oui, quelles mesures sont prises pour y remédier ?

Je crois savoir que les pilotes d'hélicoptères sont eux aussi très convoités par le privé ?

Lorsque l'on est stationné dans un pays riche en pétrole, comme Abou Dhabi, le kérosène est-il acheté à un prix préférentiel ? Cette nouvelle base est-elle utilisée librement ou la France paie-t-elle un droit ?

En ce qui concerne le transport, le retard de l'A 400 M va-t-il pénaliser l'armée de l'air ? Le recours à des avions de type Antonov est-il un palliatif acceptable du point de vue financier ? D'autres solutions sont-elles envisagées ?

Ces coûts supplémentaires seront-ils imputés, d'une façon ou d'une autre, à l'industriel ?

Merci pour vos réponses sur les équipements. S'agissant des matériels, lors d'une mission parlementaire en Afghanistan en septembre 2008, nous avions noté des retards pour la mise à disposition d'hélicoptères Caracal, de drones et de véhicules blindés légers. Le Premier ministre nous a reçus à notre retour. Nous l'avons saisi de ces carences. D...

J'aimerais savoir sur quel support budgétaire sont imputés les coûts et surcoûts d'équipement que vous subissez, notamment pour répondre à l'usure rapide des véhicules en Afghanistan. Est-ce le BOP Opex ? le BOP Armée de Terre en supporte-t-il une partie et si oui selon quelles modalités ?

L'entraînement des troupes pour l'Afghanistan suppose une préparation renforcée, en centre d'aguerrissement en montagne notamment. Le surcoût lié à cette préparation est-il calculé et comptabilisé dans les surcoûts Opex ?

En termes comptables, pouvez-vous nous préciser quand les coûts d'une opération sont imputés sur le BOP Opex ou sur le BOP Marine ? Existe-t-il une différence ? En ce qui concerne le personnel, un marin croisant dans l'Atlantique ou un marin au large du Pakistan ont-ils la même solde ? Lequel bénéficie de l'ISSE ? Une mission Opex débute-t-elle...

Concrètement, un marin déployé en zone 2 dont le bateau entre simultanément en zone Opex, cumule-t-il la majoration liée à la zone 2 avec la prime ISSE liée à l'Opex ?