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Je pensais qu'après l'exception d'irrecevabilité défendue tout à l'heure par Alain Bocquet, la motion de renvoi en commission serait retirée. Michel Vaxès l'a tout de même défendue. Le groupe Nouveau Centre votera bien sûr contre, comme il l'a fait pour l'exception d'irrecevabilité et la question préalable défendue par Nicolas Dupont-Aignan. ...
Très bien !
J'entends bien, monsieur le président, aussi ai-je expliqué notre vote. L'article 88-5, disais-je, dispose que toute adhésion d'un État à l'Union doit être soumise par référendum au peuple français. J'ai évoqué le cas de la Turquie, et M. le secrétaire d'État a quelque peu éludé la question. Peut-être pourrait-il nous répondre maintenant ? En ...
Très bien !
Oh !
Très bien ! Continuez !
Il l'a été lors des élections présidentielles.
Je dois dire que nous n'avons pas été surpris par le discours de M. Dupont-Aignan : nous n'aurions pu l'être que s'il avait soutenu la thèse inverse. Il a évoqué l'échec du référendum du 29 mai 2005 et la victoire du non : en vérité, il le sait comme tout un chacun ici, les raisons de ce vote sont tout autres.
Comme le président de la commission des lois vient très justement de le dire, nous respectons tout simplement les engagements du Président de la République, du candidat Nicolas Sarkozy.
Je ne vois pas comment nous pourrions faire autrement. À vous entendre, l'Europe serait responsable de tous les maux. La vérité, c'est qu'il s'agit là d'un débat entre souverainistes et Européens. Naturellement, le groupe Nouveau Centre rejettera la question préalable. (Applaudissements sur les bancs du groupe de l'Union pour un mouvement pop...
Nous sommes réunis ce jour pour franchir l'étape nécessaire au renouveau du projet européen. Le groupe du Nouveau Centre s'en réjouit, car il en ressent l'urgence politique pour l'Europe et pour notre pays. Rappelons-nous : en 2005, nous étions dans l'impasse. Pour de multiples raisons, dont toutes n'étaient pas liées à l'Europe, le peuple fra...
C'est vrai !
Eh oui !
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, la libéralisation du marché de l'énergie est effective pour les particuliers depuis le 1er juillet 2007 dans toute l'Union européenne. Chaque citoyen peut donc théoriquement choisir son fournisseur d'électricité parmi les offres proposées par les nouveaux opérateurs du m...
Absolument ! Troisièmement, du point de vue de l'écologie, on peut se demander si le fait de laisser les Français avec des habitudes de consommation élevées, rendues possibles par des prix plutôt bas, est une bonne chose. Nous ne pourrons trancher cette question fondamentale sans un véritable arbitrage politique en la matière. Le groupe Nouve...
Très bien !
a considéré que l'élargissement de l'Europe est d'ores et déjà suffisamment important, comme l'attestent les difficultés qu'ont les Européens à se mettre d'accord. Il s'est dit opposé à l'entrée de la Turquie dans l'Union européenne et a indiqué qu'il n'a d'ailleurs jamais été question d'y faire entrer l'Azerbaïdjan, la Géorgie ou l'Arménie.
a considéré que l'élargissement de l'Europe est d'ores et déjà suffisamment important, comme l'attestent les difficultés qu'ont les Européens à se mettre d'accord. Il s'est dit opposé à l'entrée de la Turquie dans l'Union européenne et a indiqué qu'il n'a d'ailleurs jamais été question d'y faire entrer l'Azerbaïdjan, la Géorgie ou l'Arménie.
Je voudrais attirer votre attention, monsieur le secrétaire d'État chargé des sports, sur un certain nombre d'enjeux liés à la lutte contre le dopage. Dans le cadre de la discussion budgétaire pour 2008, nous avons collectivement, toutes sensibilités politiques confondues, souligné l'apport essentiel, en termes de santé, d'une politique publiq...
Je vous remercie, monsieur le secrétaire d'État, des réponses que vous venez de nous apporter, mais j'aimerais avoir quelques précisions supplémentaires. Tout d'abord, je ne peux que me réjouir d'apprendre que vous considérez que l'AFLD a besoin, pour être plus efficace, de moyens supplémentaires. Je remarque toutefois que vous parlez toujours ...